Revue de presse

Violences à l’encontre des IDEL

Les instances font le constat malheureux d’une violence croissante et encore sous-évaluée à l’encontre du personnel soignant, dont notamment les IDEL. En tant qu’avocats, nous sommes fréquemment amenés à défendre les victimes de violences, et avons donc tenu à donner les bons réflexes et répondre aux questions des IDEL dans cette vidéo, qui vient compléter notre article publié sur le sujet.

Congrès des 50 ans du Sniil

Partenaires du Syndicat National des Infirmières et Infirmiers Libéraux, le Cabinet Bolzan Avocats était présent au Congrès revenant sur les 50 ans d’existence du Sniil, à l’occasion duquel intervenaient notamment le Ministre de la Santé (M. François Braun) et le Directeur Général de la CNAM (M. Thomas Fatome), qui ont pu être interpellés sur les nouvelles méthodes de recouvrement d’indu auprès des IDEL, et notamment de l’indu par extrapolation.

Rapports entre IDEL et CGSS et la transmission de cabinet en Martinique

Cession de patientèle, salariat entre IDEL ou entre IDEL et aide-soignante, exercice en SELAS et SELARL, conventionnement en zone surdotée, rôle et prérogatives de la CGSS, rejet de facturations… ces thématiques bien connues des IDEL ont été l’objet de cette journée de séminaire animée par M. THIBAUT, particulièrement familier du traitement de ces problématiques en Martinique.

Forum URPS des Hauts de France

Le Cabinet Bolzan Avocats était invité au forum organisé par l’URPS Infirmiers des Hauts de France, sur le thème « Prendre soin de soi, prendre soin des autres ». L’occasion d’échanger avec les IDEL autour de leurs problématiques quotidiennes et des moyens de préserver leur bien-être et leur santé.

Le salariat entre IDEL

Intervention de Maître Thibaut sur le thème du salariat entre IDEL et du statut d’assimilé salarié pour les IDEL en SEL, sous forme de webinaire pour le Sniil.

La responsabilité professionnelle de l’IDEL

Formation en e-learning réalisée par Maître Aude-Sarah BOLZAN pour WALTER SANTE, à retrouver sur le site Walter Learning.

Cette formation de 6 heures vous permettra de :

• Développer une meilleure connaissance du champ d’application et de la mise en œuvre de la responsabilité professionnelle
• Connaître les procédures juridiques à engager selon les cas
• Prendre conscience des risques encourus dans l’exercice de la profession
• Permettre un exercice libéral juridiquement sécurisé

Retrouvez également au sein de cette formaiton une interview de Maître BOLZAN et de Maître THIBAUT sur leur exercice professionnel et l’accompagnement proposé aux IDEL par le Cabinet Bolzan Avocats.

Salon des Libéraux de Santé

Séminaire « Contrats entre Idels et contentieux de l’indu »

Maître Bolzan est intervenue sur les thèmes des contrats entre IDELs et du contentieux de l’indu avec les caisses d’Assurance Maladie auprès des IDELs du Maine et Loire. Maître Thibaut recevait quant à lui les adhérents du Sniil 49 en entretien individuel afin de les conseiller sur leur structure d’exercice.

20èmes assises de la Kinésithérapie

Le Cabinet Bolzan Avocats était présent aux côtés de ses partenaires LCL Pro, Paymed et Interfimo aux 20ème Assises de la Kinésithérapie organisées par la FFMKR à Arles.

URPS PACA

Maître BOLZAN et Mme VILDY représentaient JURIDEL à la 8ème édition du Forum de l’Infirmière Libérale organisé par l’URPS PACA.

Universités de printemps du Sniil

Le cabinet Bolzan Avocats était présent aux Universités de Printemps du Sniil. A cette occasion Maître Thibaut intervenait sur le thème des sociétés entre IDELs, tandis que Maître BOLZAN animait un séminaire sur les contrats entre IDELs.

Séminaire « L’exercice en groupe hors société »

Maître Bolzan est intervenue auprès des Idels de Martinique sur le thème de l’exercice en groupe hors société (remplacement, collaboration, salariat, exercice en groupe…).

Séminaire « L’exercice en société »

Maître Thibaut est intervenu auprès des Idels de Martinique sur le thème de l’exercice en société de la profession d’IDEL (SELARL, SELAS, SCP…) et de l’optimisation fiscale.

Séminaire Sniil

Dans le cadre du partenariat noué avec le Sniil, Maître BOLZAN et Maître THIBAUT ont reçu les adhérents pour des entretiens individuels visant à les conseiller et optimiser leur exercice professionnel. Cette journée fut l’occasion d’échanger avec les acteurs syndicaux Nationaux et Régionaux.

Formation Infci sur l’exercice en groupe et la responsabilité professionnelle de l’IDEL

Intervention de Maître BOLZAN afin de former les IDELS sur les enjeux juridiques dans l’exercice de leur activité.

Formation Infci sur l’exercice en groupe et la responsabilité professionnelle de l’IDEL

Deux jours de formations auprès des IDELS pour leur donner les clés juridiques leur permettant d’exercer leur activité en toute sérénité.

CIDOI DROME ARDECHE

Maître Bolzan est intervenue au Conseil Interdépartemental de l’Ordre Infirmier DROME ARDECHE sur le thème « CONTRATS ENTRE IDELS : Mieux vaut prévenir que guérir ».
Quelques avis de participants :

CIDOI Comtois

Maître Bolzan est intervenue au sein du Conseil Interdépartemental de l’Ordre Infirmier Comtois sur le thème « CONTRATS ENTRE IDELS : Mieux vaut prévenir que guérir ».
Quelques avis de participants :

Universités d’Automne du Sniil

Maître Aude-Sarah BOLZAN intervenait sur le thème de l’accompagnement juridique des l’IDEL au Théatre « L’Art Dû ».

Sur la première image, de gauche à droite :
M. John Pinte, Vice-Président National du Sniil
M. Patrick Chamboredon, Président de l’Ordre National des Infirmiers
Mme Catherine KIRNIDIS, Présidente Nationale du Sniil
Maître Aude-Sarah BOLZAN
Mme Anne JAUER, Vice-Présidente de l’Ordre National des Infirmiers

Séminaire Sniil

Formation Infci

Formation dispensée par Maître BOLZAN dans le cadre de l’Institut National de Formation Continue des Infirmiers sur l’exercice en groupe, les régimes matrimoniaux et les contentieux touchant les IDEL.

Formation Sniil

Intervention de Maître BOLZAN auprès du SNIIL sur les contrats entre IDEL, la gestion du patrimoine et le contentieux IDEL.

Forum infirmier de l’URPS PACA

Intervention de Maître BOLZAN au Palais des Congrès, sur le thème de la « société interprofessionnelle de soins ambulatoires ».