Présentation du cabinet
Cabinet Bolzan Avocats
Créé par Maître Aude-sarah BOLZAN, notre cabinet d’avocats répartit ses compétences pour vous conseiller de manière précise, consciencieuse et personnalisée.
Nous accompagnons nos clients de la France entière dans les domaines du droit de la santé, droit de la sécurité sociale, droit des professionnels de santé, responsabilité médicale, droit des sociétés, droit des contrats, ainsi qu’en matière civile.
Maître Aude-Sarah BOLZAN
Avocate
Maître Aude-sarah BOLZAN a obtenu son Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat en 2011 et a suivi un cursus lui permettant de justifier d’une expertise particulière auprès des professionnels de santé. Fondatrice du Cabinet Bolzan Avocats, Maître Bolzan a longtemps pratiqué le droit de la santé, la responsabilité médicale, la déontologie médicale et la responsabilité disciplinaire, et dirige aujourd’hui le département Droit de la Santé et des Professionnels de Santé.
Droit des Professionnels de Santé
Depuis 2008 Maître Bolzan est formatrice auprès de plusieurs instituts de formations agréés sur les thèmes de la responsabilité professionnelle et de l’exercice en groupe de la profession d’IDEL. Depuis près de 15 ans Maître Bolzan et son équipe abordent donc la question des contrats entre infirmières et infirmiers libéraux et travaille au cœur des problématiques quotidiennes des IDEL. Le cabinet est notamment l’avocat référent du Syndicat National des Infirmiers et Infirmières Libéraux (Sniil) et du Syndicat National des Masseurs Kinésithérapeutes Réanimateurs (SNMKR) et intervient régulièrement auprès d’organismes représentatifs des professions de santé. Son expertise auprès des infirmières et infirmiers libéraux, masseurs kinésithérapeutes libéraux ainsi que des professionnels de santé de toute spécialité a permis au Cabinet Bolzan Avocats de tisser un réseau de partenaires avec lesquels le cabinet travaille en toute confiance.
Maître Bolzan accompagne personnellement les IDEL et KINEL sur l’ensemble du territoire national, dom-tom inclus, et assure leur défense, avec l’appui de son équipe spécialisée (indus CPAM, litiges devant le Conseil de l’Ordre, litiges entre IDEL/KINEL/professionnels de santé…).
Droit de la Santé
La responsabilité médicale étant partie prenante de l’activité des professionnels de santé, Maître Bolzan intervient en matière d’expertise médicale devant la Commission de Conciliation et d’Indemnisation (CCI, CRCI) ou devant le Tribunal Judiciaire en cas de référé expertise, mais également en appui dans le cadre de l’indemnisation des préjudices (préjudice corporel, préjudice moral, préjudice esthétique…) qu’il s’agisse de négocier ou de fixer le montant des dommages et intérêts dans le cadre d’une procédure judiciaire.
Ayant enseigné le droit de la personne durant plusieurs années au sein de l’Université en qualité de Chargée de Travaux Dirigés, Maître Bolzan justifie d’une compétence particulièrement appropriée pour vous accompagner en matière de droit de la santé et de responsabilité médicale.
Nos résultats en matière d’indu
La défense des IDEL face aux réclamations d’indus émanant des caisses d’assurance maladie est l’un des domaines d’activité privilégié du Cabinet Bolzan Avocats. Nous vous livrons, à titre d’exemple, les résultats obtenus sur les années 2021-2022.
IDEL : En matière d’indu… tout n’est pas foutu !
Il n’est pas rare de constater un certain découragement de la part d’IDEL se voyant notifier un indu par l’Assurance Maladie. Qu’il résulte de « on-dit », d’un discours plus ou moins argumenté de la CPAM ou encore de la nature des griefs reprochés que l’on estime « incontestables », il serait dommage de céder à la résignation !
Professionnel de santé : mal facturer n’est pas escroquer
Accusé d’escroquerie, quels sont les recours ? Découvrez les conseils de nos avocats spécialisés dans les professions de santé libérales.
De la retenue d’honoraires par la CPAM à la condamnation de l’Etat
C’est une situation bien injuste dans laquelle se sont trouvés deux de nos clients, mais dont l’issue démontre que se battre jusqu’au bout peut valoir le coup !
Maître Thony THIBAUT
Avocat
Après un Master II en Droit des Contrats, Maître Thibaut orientera son cursus au service des entreprises par un Diplôme Universitaire de Management des Ressources Humaines avant d’obtenir son Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat. Evoluant aux côtés de Maître Bolzan depuis 2014, Maître Thibaut a affiné ses compétences au service des professionnels en matière fiscale notamment, de sorte à offrir un conseil optimal aux clients du Cabinet Bolzan Avocats. Il dirige aujourd’hui le département Contrats et Sociétés au sein du cabinet.
Droit des Contrats et des Sociétés
Maître Thibaut accompagne les entreprises, professionnels libéraux et indépendants dès le stade de leur création et au besoin jusqu’à leur liquidation. Maître Thibaut s’implique dans l’ensemble des domaines intéressant la vie des professionnels et apporte son conseil sur le choix du contrat à adopter (contrat d’exercice en commun, contrat de collaboration, cession de patientèle, cession de fonds libéral, rédaction de SEL, statuts de SCP, SELARL, SELAS…) avant de se charger de sa rédaction et de sa mise en place au sein de votre structure.
Sa maîtrise du juridique le conduit à intervenir régulièrement en défense des professionnels dans le cadre de leurs litiges contractuels et professionnels (rupture abusive de contrat, clause de non-concurrence, litiges entre associés, recouvrement de créances, ressources humaines, baux commerciaux, vices cachés, responsabilité pénale…).
Son cursus, suivi de son expérience de près de 10 ans au sein du Cabinet Bolzan Avocats, permet à Maître Thibaut de justifier d’une expertise auprès du monde de l’entreprise et des professionnels de santé, rendant son conseil et sa défense particulièrement précis et aiguisés.
Droit fiscal
Face à la multiplicité des structures d’exercice, Maître Thibaut apporte son conseil de manière individualisée, qu’il s’agisse de choisir sa structure d’exercice, sa forme sociale, ou de réaliser une opération particulière (cession de patientèle, promesse de vente, apport de fonds libéral…), afin d’optimiser au mieux les résultats de l’activité de ses clients et de choisir la structure la plus adaptée.
Comment estimer la valeur de la cession de patientèle d’un cabinet infirmier ?
Que vend-on exactement lors d’une cession de patientèle ? Comment déterminer le prix de vente ? Voici nos conseils d’avocats spécialisés.
Le point sur la Société d’Exercice Libéral (SEL)
Très en vogue auprès des professionnels libéraux, la SEL existe sous différentes formes (SELARL / SELARLU, SELAS, SELAFA…). Découvrez ses avantages.
Clause de non-concurrence entre IDEL : Comment l’éviter ? Comment se protéger ?
Une clause de non-concurrence entre IDEL mal rédigée ou intégrée à un contrat mal choisi peut s’avérer totalement inefficace ! Voici quelques exemples.
Mme Adrianne VILDY
Juriste
Mme VILDY intègre le Cabinet Bolzan Avocats en 2017. Diplômée d’un Master II en Droit des Contrats Publics et Privés, Mme VILDY évoluera tout d’abord au sein du département juridique en assurant le suivi et les formalités juridiques des contrats conclus par nos clients professionnels de santé libéraux.
En parallèle Mme VILDY se formera aux procédures spécifiques aux professionnels de santé, et notamment des IDEL, qu’il s’agisse des procédures civiles, disciplinaires ou devant le Pôle Social. Ces années d’expérience aux côtés des professionnels de santé et des avocats du Cabinet Bolzan Avocats ont conduit Mme VILDY à développer une appétence particulière pour le Droit de la Sécurité Sociale. Sa détermination et sa pugnacité la conduiront à diriger, depuis 2022, le département Droit de la Sécurité Sociale.
Droit de la Sécurité Sociale
Mme VILDY justifie d’une expertise spécifique dans l’accompagnement des IDEL par des formations certifiées sur la NGAP. Mme VILDY dispose ainsi d’une connaissance pointue en terme de cotation d’actes et assure la veille juridique en matière d’évolution conventionnelle. Au sein du Cabinet Bolzan Avocats, Mme VILDY assiste les IDEL et professionnels de santé libéraux poursuivis par les caisses d’assurance maladie dans la contestation de leurs indus et pénalités financières auprès des Commissions de Recours Amiable et du Pôle Social.
Grâce à ses connaissances approfondies, Mme VILDY assure la contestation de votre indu d’une part du point de vue de la régularité du contrôle mené par la caisse (en relevant toute éventuelle cause de nullité de la procédure de contrôle mené), et d’autre part en examinant, pour chaque patient concerné, les cotations qui vous sont reprochées pour recalculer l’intégralité de l’indu réclamé au professionnel de santé. Cette méthode de travail, rendue possible par la double expertise de Mme VILDY, fait ses preuves chaque jour au sein du Cabinet Bolzan Avocats.
Avenant 9 : Le recours à la télésanté par les infirmiers
Nos avocats spécialistes des IDEL vous conseillent sur les modalités d’application et la facturation des téléconsultations.
Abrogation de l’article 9 de l’avenant 6 à la convention nationale par le Conseil d’Etat : une avancée en matière de publicité pour les infirmiers libéraux ?
Traditionnellement, publicité et professions règlementées ne font pas bon ménage, et la profession d’IDEL ne fait pas exception à la règle…
Zoom sur la décision UNCAM du 13 janvier 2022 et précisions sur le cumul d’actes avec le BSI
Que change la décision de l’UNCAM de jan 2022 à la cotation des soins aux patients diabétiques insulino-traités ? Nos avocats vous éclairent…
Mme Marie CARO
Juriste
Diplômée d’un Master II en Droit Civil et International privé obtenu à l’Université d’Aix en provence, Mme Mari CARO exerce en cabinet d’Avocats depuis 2017, mettant son profil généraliste au service des professionnels et particuliers.
Droit civil – Droit privé – Responsabilité
Au sein du Cabinet Bolzan Avocats, Mme CARO affinera son expertise au bénéfice des professionnels de santé, qu’elle accompagne tant dans leurs problématiques personnelles que professionnelles. Son cursus spécifique en droit privé offre à nos clients la possibilité de bénéficier d’une prise en charge et d’un suivi global de leurs procédures, et d’une analyse complète de leur situation afin de bénéficier d’un conseil adapté.
Qu’il s’agisse de contentieux familial, bancaire, de droit de la consommation, de responsabilité civile ou encore de litiges spécifiques aux professionnels de santé (déontologie, responsabilité médicale…), le vaste champ de compétences de Mme CARO en fait un interlocuteur avisé pour nos clients.
Mme Jennifer MICHELI
Assistante Juridique
Secrétaire juridique de formation, Mme Micheli exerce depuis plusieurs années en cabinet d’avocats. Forte de son expérience et de sa détermination, elle devient assistante juridique et accompagne avec précision et compétence les clients du Cabinet Bolzan Avocats dans le suivi de leurs procédures, et la réalisation de leurs opérations juridiques.
Formée à la matière contractuelle, Mme MICHELI vous guide dès la première prise de contact sur les démarches à réaliser pour mener à bien votre opération juridique (contrat d’exercice en commun, cession de patientèle, contrat de collaboration libérale, dissolution de SCM…) et se charge de son entière formalisation, ainsi que des démarches auprès des différents organismes référents.
Mme Manon MONTAIGNE
Secrétaire Juridique
Issue de la vente, Mme Manon MONTAIGNE a su développer un sens aigu du relationnel. En intégrant le Cabinet Bolzan Avocats, Mme MONTAIGNE a orienté sa formation en droit, afin de répondre à nos clients avec compétence et précision.
Consciencieuse et joviale, Mme MONTAIGNE met son expérience et son souci du détail à votre service pour vous accueillir et vous renseigner du lundi au vendredi, par téléphone et par mail, ainsi que dans nos locaux situés à Vedène près d’Avignon.
Mme Carole Proto-Roudaut
Secrétaire Administrative et Comptable
Le parcours de Mme Proto-Roudaut, jalonné de compétences issues à la fois du milieu médical, juridique et comptable, l’a conduit à intervenir au sein du Cabinet Bolzan Avocats.
Forte d’une longue expérience auprès des professionnels médicaux, et membre du Cabinet Bolzan depuis 2016, Mme Proto-Roudaut gère le suivi comptable et administratif des dossiers du cabinet.